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Management et Ressources humaines

REF: 800

Organiser les élections du Comité Social et Économique

Cadre réglementaire et organisation pratique

Durée: 1 jour

Organiser les élections du Comité Social et Économique

L’ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES constitue plus que jamais un temps fort de la vie de l’entreprise. Organiser les élections, définir le cadre dans lequel elles vont être mises en place et en gérer chaque étape peut s’avérer parfois complexe et nécessite de connaitre tous les rouages de la PROCEDURE.
En vue de vous accompagner dans cette démarche, nous avons conçu UNE FORMATION PRATIQUE qui reprend les principales règles applicables à jour des ordonnances MACRON, en matière d’élections professionnelles, tout en prenant en compte les spécificités de vos entreprises et de la Convention Collective de la PLASTURGIE. Pour vous y aider des CALENDRIERS et des MODELES préétablis vous permettront de préparer au mieux le processus électoral.
  • Savoir gérer la transition vers le Comité Social et Économique
  • Etablir un protocole d'accord préélectoral
  • Préparer et déployer les élections professionnelles
  • Prévenir et gérer les contentieux électoraux

Calculer effectifs

Cadre de la mise en place des représentants du personnel

Electeurs et candidats

Déclenchement des élections professionnelles et négociation de l’accord pré-électoral

Préparation du vote et organisation matérielle des élections

Déroulement des élections

Résultat des élections - Attribution des sièges et désignation des élus

Possibilité de contester les élections

Pré-requis :

  • Sans pré-requis

 

Public concerné :

  • Toute personne assurant l'organisation des élections professionnelles

 

Taille du groupe : 4 à 25 personnes

 

Travaux pratiques : avec remise d’un guide pratique

  • Organiser l’élection du Comité Social et Économique
  • Mettre en place un calendrier de travail
  • Le vendredi 1er juin 2018 à Lyon
  • Le jeudi 14 juin 2018 à Besançon
  • Le mardi 26 juin 2018 en Alsace (lieu à définir)
  • Le mardi 4 septembre 2018 à Lyon
  • Le jeudi 6 septembre 2018 à Oyonnax
  • Le mardi 11 septembre 2018 à Lille
  • Le jeudi 13 septembre 2018 à Paris
  • Le mardi 18 septembre 2018 à Lyon
  • Le mardi 9 octobre 2018 à Oyonnax
  • Le jeudi 11 octobre 2018 à Lyon
  • Le mardi 16 octobre 2018 à Paris
  • Le jeudi 18 octobre 2018 à Lille
  • Le mardi 4 décembre 2018 à Lyon
  • Le jeudi 6 décembre 2018 à Oyonnax
  • Le jeudi 13 décembre 2018 à Paris